Conditions d’utilisation

Conditions générales Koffiebranderij OR bv ( OR Coffee roasters )Table des matières
Article 1 - Identité du vendeur
Article 2 - Applicabilité
Article 3 - Notre offre et votre commande
Article 4 - Droit de rétractation
Article 5 - Le prix
Article 6 - Paiement
Article 7 - Conformité et garantie
Article 8 - Livraison et exécution
Article 9 - Force majeure
Article 10 - Propriété intellectuelle
Article 11 - Réclamations et litiges
Article 12 - Abonnement(s)

Nous sommes :orcoffee.com, orcoffee.be, orcoffee.fr, orcoffee.de et orcoffee.nl

Koffiebranderij OR bv / OR Coffee roasters
Dorpsstraat 31
9230 Wetteren
Belgique

Numéro de TVA : BE0473952589
Numéro d'entreprise : 0473952589
E-mail : webshop@orcoffee.be
Téléphone : +32 9 3363736

Nos conditions générales s'appliquent à toute offre de notre part en tant que commerçant Web à vous en tant que Consommateur (toute personne physique qui, exclusivement à des fins non professionnelles, acquiert ou utilise des produits ou services mis sur le marché).Nous ne livrons qu'en Belgique et aux Pays-Bas. Si vous fournissez une adresse de livraison dans un autre pays, nous pouvons refuser votre commande.Pour passer une commande, vous devez avoir au moins 18 ans. Si vous n'avez pas 18 ans, nous vous demandons de faire passer la commande par vos parents ou tuteur légal. Si nous constatons qu'une commande a été passée par un mineur, nous pouvons refuser cette commande.Passer une commande sur le site constitue une acceptation expresse de nos conditions générales, qui sont toujours disponibles sur le site.Si vous commandez en ligne, nous vous fournirons également une copie de ces conditions générales dans un format que vous pouvez enregistrer ou imprimer avec la confirmation de commande ou, au plus tard, à la livraison. Nous vous recommandons toujours de le faire.Si des conditions particulières supplémentaires s'appliquent en plus de ces conditions générales, ce qui précède s'applique également à ces conditions particulières. Si nos conditions générales entrent en conflit avec ces conditions particulières, vous, le consommateur, pouvez toujours invoquer le texte le plus avantageux en votre faveur.

Si une offre n'a qu'une durée de validité limitée ou est soumise à certaines conditions, nous l'indiquons explicitement dans notre offre.Nous décrivons toujours aussi complètement et précisément que possible ce que nous vous vendons et comment se déroulera le processus de commande. En tout cas, la description est suffisamment détaillée pour vous permettre de faire une évaluation correcte. Si nous utilisons des images, elles représentent fidèlement les biens et/ou services proposés. Cependant, l'erreur est humaine et si nous nous sommes manifestement trompés, nous ne sommes pas obligés de vous livrer.Votre commande est complète et le contrat entre nous est final dès que nous confirmons votre commande par e-mail et dès que nous recevons l'approbation de l'émetteur de la carte pour votre transaction de paiement par carte de crédit ou de débit. Nous acceptons Visa, MasterCard, Paypal, Bancontact et Ideal. Si l'émetteur de votre carte refuse d'approuver votre paiement, nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison et/ou de la non-livraison de votre commande. Les commandes sans paiement valide au nom du titulaire enregistré de la carte ne seront pas acceptées ni traitées.Pour acheter un produit, ajoutez le produit à votre panier. Ensuite, saisissez vos coordonnées et vos informations de facturation. Puis choisissez votre mode de livraison : livraison à l'adresse choisie. À la dernière étape, vous obtenez une page récapitulative, acceptez nos conditions générales et confirmez votre paiement en appuyant sur le bouton « Commande ». Une fois ces étapes terminées, votre achat est définitif.

Si vous achetez des biens ou des services chez nous, vous avez le droit, pendant 14 jours à compter de la livraison ou, dans le cas des services, de la conclusion du contrat, de décider que vous ne souhaitez pas conserver les biens. Vous pouvez alors retourner votre commande sans payer de pénalité et sans donner de raison. Dans les 3 à 5 jours suivant la réception de votre commande retournée ou votre indication de vouloir vous rétracter du contrat, nous vous rembourserons le prix d'achat intégral avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour régler les biens.Nous pouvons attendre de vous rembourser jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens ou jusqu'à ce que vous ayez démontré que vous avez retourné les biens, selon la première éventualité.Pendant les 14 premiers jours après la livraison, nous attendons de vous que vous manipuliez la commande et son emballage avec soin. Si vous souhaitez toujours pouvoir retourner les biens comme décrit ci-dessus, vous ne pouvez les déballer ou les utiliser que dans la mesure nécessaire pour évaluer si vous souhaitez conserver les biens. Si vous retournez les biens, cela doit être fait si possible avec l'emballage d'origine, tous les accessoires livrés et dans l'état et l'emballage d'origine en tenant compte de nos instructions ci-dessous.Après avoir exercé votre droit de rétractation, vous ne serez responsable que de la dépréciation des biens résultant d'une manipulation des biens au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens. La condition ici est que vous ne pouvez manipuler et inspecter le produit que comme vous le feriez dans un magasin physique.Vous supporterez les coûts directs de retour des marchandises.Vous pouvez retourner votre colis de retour par la poste ou par coursier.Pour exercer rapidement et correctement votre droit de rétractation, tant en cas de prestation de services que de livraison de biens, veuillez utiliser le formulaire européen de rétractation et l'envoyer à webshop@orcoffee.be ou Dorpsstraat 31, 9230 Wetteren, Belgique. Nous vous enverrons une confirmation de réception de votre rétractation par e-mail.Les contrats de service sont exclus du droit de rétractation après l'exécution complète du service, mais uniquement si : l'exécution du service a commencé avec votre consentement explicite préalable.

Pendant la période mentionnée dans notre offre, nos prix ne changent pas, sauf en cas de modification des taux de TVA.Nos prix incluent toutes les taxes, TVA, droits et services. Vous ne serez donc jamais surpris. La livraison est gratuite à partir du montant indiqué.

Pour les commandes en ligne, nous ne pouvons accepter le paiement que via les modules de paiement sur notre site web. Le paiement est traité par Mollie.Pour garantir un paiement en ligne sécurisé et la sécurité de vos données personnelles, les données de transaction sont envoyées sur Internet cryptées avec la technologie SSL. Vous n'avez pas besoin de logiciel spécial pour payer avec SSL. Vous reconnaîtrez une connexion SSL sécurisée par le "cadenas" dans la barre d'état inférieure de votre navigateur.

Klarna
Conditions générales supplémentaires et déclaration de confidentialité de Klarna Bank AB (publ)
En coopération avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède, nous vous proposons le(s) mode(s) de paiement suivant(s). Le paiement doit être effectué à Klarna.

- Payer plus tard

- Payer maintenant

Vous pouvez trouver plus d'informations dans les conditions d'utilisation de Klarna. Vos données personnelles sont traitées par Klarna conformément à la loi applicable sur la protection des données personnelles et comme décrit dans la déclaration de confidentialité de Klarna.

Paiement par virement bancaire
- Nos factures sont payables en espèces à 9230 Westrem, par virement bancaire sur le compte bancaire de notre société.- Les réclamations doivent être soumises par lettre recommandée dans les 4 jours suivant la réception de la facture.- En cas de retard de paiement à l'échéance, des intérêts de retard de 12 % par an seront dus ipso jure et sans autre mise en demeure jusqu'au jour du paiement intégral.
- En cas de non-paiement total ou partiel de la dette à l'échéance, le solde de la dette sera augmenté de plein droit, sans aucun rappel, de 15 %, avec un minimum de 50 €. Cela s'applique comme indemnité forfaitaire pour les frais autres que la perte d'intérêts et les frais judiciaires réels.
- Pour tous les litiges, seuls les tribunaux d'Aalst seront compétents.- Le fournisseur conservera la propriété de tous les biens livrés et à livrer jusqu'à ce que le prix d'achat de tous ces biens ait été intégralement payé.

Nous garantissons que nos biens sont conformes à votre commande et répondent aux attentes normales que vous pouvez en avoir en tenant compte des spécifications du produit. Bien sûr, nous garantissons également que nos biens respectent toutes les lois en vigueur au moment de votre commande.De plus, en ce qui concerne la livraison des biens, nous appliquons la période de garantie légale minimale de deux ans si le bien ne correspond pas à la commande passée. Cela signifie que si le bien est défectueux ou défaillant, il sera réparé ou remplacé gratuitement jusqu'à deux ans après la livraison.Parfois, Koffiebranderij OR ou son fournisseur offre une garantie plus longue ou plus étendue que la garantie légale minimale de 2 ans ; il s'agit d'une garantie commerciale. La garantie commerciale n'affecte pas la garantie légale minimale. Si une garantie commerciale est offerte, elle diffère selon le produit. Les caractéristiques de la garantie commerciale sont listées sur la page web du produit et sur le certificat de garantie. Koffiebranderij OR est responsable de la gestion de la garantie commerciale, sauf indication contraire sur la page web du produit au moment de l'achat. Les garanties commerciales sont valables pour la Belgique et pour la période indiquée sur la page web du produit.

Tous les biens et services seront livrés à l'adresse indiquée par vous lors de la passation de votre commande.Nous prendrons le plus grand soin possible lors de la réception et de l'exécution des commandes de produits et lors de l'évaluation des demandes de prestation de services.Nous exécuterons les commandes acceptées rapidement mais au plus tard dans les 30 jours, sauf si un délai de livraison différent a été convenu. En cas de retard de livraison, ou si une commande ne peut être exécutée ou seulement partiellement exécutée, nous vous en informerons toujours avant l'expiration du délai de livraison prévu. Si nous ne le faisons pas, vous pouvez annuler votre commande gratuitement. Dans ce cas, nous vous rembourserons au plus tard dans les 30 jours suivant l'annulation.Nos envois sont toujours à nos risques jusqu'au moment de la livraison à vous ou à un représentant que vous avez désigné. Vous n'avez donc pas à vous inquiéter de la perte de marchandises par la poste. Cependant, si vous nous retournez des marchandises dans les 30 jours suivant l'achat parce que vous préférez ne pas les garder, vous êtes responsable du transport.Si les marchandises livrées par nos soins ont été endommagées pendant le transport, ne correspondent pas aux articles mentionnés sur le bon de livraison ou ne correspondent pas aux articles que vous aviez commandés, vous devez nous en informer dès que possible et nous retourner les articles dans les 14 jours calendaires suivant votre notification.Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects dus à une livraison tardive ou à une non-livraison par le transporteur désigné par la société. Notre responsabilité dans de tels cas est limitée à la valeur des articles dont il est prouvé qu'ils n'ont pas été reçus par le client.

En cas de force majeure, nous ne sommes pas obligés d'exécuter nos obligations. Dans ce cas, nous pouvons soit suspendre nos obligations pendant la durée de la force majeure, soit résilier définitivement le contrat.La force majeure est toute circonstance indépendante de notre volonté et de notre contrôle qui empêche l'exécution de nos obligations en tout ou en partie. Parmi celles-ci, nous incluons les grèves, incendies, perturbations commerciales, pannes de courant, défaillances dans un réseau (de télécommunications) ou connexion ou systèmes de communication utilisés et/ou l'indisponibilité de notre site web à tout moment, la non-livraison ou la livraison tardive par des fournisseurs ou autres tiers engagés.

Notre site web, logos, textes, photos, noms et en général toutes nos communications sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent soit à nous, soit à nos fournisseurs ou autres titulaires de droits.Il vous est interdit d'utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle décrits dans cet article. Par exemple, vous ne pouvez pas copier ou reproduire des dessins, photos, noms, textes, logos, combinaisons de couleurs, etc. ... sans notre permission écrite préalable et expresse.

Bien sûr, nous espérons toujours que tous nos clients sont satisfaits à 100 %. Si vous avez des plaintes concernant nos services, veuillez nous contacter à webshop@orcoffee.be ou au numéro de téléphone : +32 9 3363736, ou par lettre adressée à : Koffiebranderij OR, Dorpsstraat 31, 9230 Wetteren, Belgique. Nous faisons tout notre possible pour traiter votre plainte dans un délai de 3 jours ouvrables.Tous les accords que nous concluons avec nos clients, quel que soit leur lieu de résidence, sont régis exclusivement par le droit belge et, en cas de litiges, seuls les tribunaux belges compétents ont juridiction. Si, pour des raisons de droit international, une loi différente est applicable, l'interprétation de ces conditions générales se référera principalement au Livre VI du Code belge de droit économique.En cas de règlement amiable du litige, le Service du Médiateur de la Consommation du Gouvernement fédéral est habilité à recevoir toute demande de règlement amiable des litiges de consommation. Ce dernier, à son tour, traitera la demande lui-même ou la transmettra à une entité qualifiée. Vous pouvez contacter le Service du Médiateur de la Consommation via ce lien : https://www.consumentenombudsdienst.be/nlDe plus, pour les litiges de nature transfrontalière, vous pouvez utiliser la plateforme de résolution en ligne des litiges de l'Union européenne à ce lien : https://ec.europa.eu/odr.

L'offre est sans engagement. OR Coffee Roastery est en droit de modifier et d'ajuster l'offre.
OR Coffee Roastery se réserve le droit d'augmenter les prix s'ils résultent de réglementations ou dispositions légales. Cela sera toujours communiqué au client.
Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Koffiebranderij OR ne peut garantir que les matériaux d'emballage du café resteront les mêmes pendant toute la durée du contrat.Les commandes sont passées directement via le site web, via le formulaire web ou par e-mail. En passant la commande, le client déclare accepter l'applicabilité des conditions générales.OR Coffee Roastery envoie un e-mail de confirmation en réponse à une commande.
OR Coffee Roastery se réserve le droit d'annuler les commandes lorsqu'un litige existe avec le client, quelle qu'en soit la nature ou l'origine.Disponibilité
Les abonnements sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si une commande n'est pas disponible, alors Koffiebranderij OR contactera le client à cet effet. Livraison
Selon la fréquence de livraison demandée, une commande est passée le jour de facturation. Cette commande sera expédiée le jour même ou le jour ouvrable suivant. Paiements
Lors de la conclusion de votre abonnement, vous payez la première livraison. Avec cette transaction, vous autorisez immédiatement Koffiebranderij OR à prélever le montant dû sur les livraisons suivantes par prélèvement automatique. Un abonnement est automatiquement transformé en commande, au moment de la création de la commande, le montant total est facturé et prélevé en une seule fois.Annuler ou modifier l'abonnement
En principe, vous choisissez un abonnement pour une durée indéterminée. Vous pouvez annuler, modifier ou suspendre votre abonnement à tout moment, mais au moins 3 jours avant la prochaine livraison. Cela afin d'éviter que votre commande ait déjà été mise en production ou ait déjà été expédiée.Résiliation
En cas de défaut du client, Koffiebranderij OR / OR Coffee roasters a le droit de résilier le contrat en tout ou en partie par une déclaration écrite adressée au client. Une déclaration écrite signifie également une déclaration adressée à l'adresse e-mail du client.